Informations Générales

 

Le site grenoble-patinage.com est la propriété du Grenoble Isère Métropole Patinage (GIMP), Association de loi 1901 fondé le 20 mai 1965.

 SIRET : 38292828100023 
 APE : 0926A 
 Agrément Jeunesse et Sport : 03897 ET 0152 
 Déclaration en prefecture : 0381019365 
 Adresse : 1, Avenue d’Innsbrück - 38100 Grenoble

Directeur de la Publication : Gérard Balthazard, Président du GIMP.

Hébergement du site : AMEN

 

Utilisation du Site

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 7 jours/7, 24 heures/24, à l’exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou de difficultés informatiques.

Le GIMP pourra toutefois interrompre l’accès au site à sa discrétion. Le GIMP et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies sur le site grenoble-patinage.com le sont à titre informatif. Le GIMP ne saurait en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission sur les informations communiquées, que l’utilisateur ne pourra utiliser que sous sa responsabilité exclusive.

 

Protection des Données Personnelles

Les données personnelles que vous pouvez être amenées à fournir le sont sur une base volontaire. Si vous souhaitez que des informations ou photographies concernant vous ou vos enfants ne soient pas publiées, veuillez en faire la demande explicite par écrit au club ou par email au responsable du site grenoble-patinage.com.

Ces données sont nécessaires au GIMP afin de répondre aux demandes d’information, de commandes de documents, d’inscriptions, de promotion,... Elles sont exclusivement destinées au GIMP et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.

Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 article 34, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant, par simple demande au GIMP 1, Avenue de Innsbrück - 38100 Grenoble.

Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1046484.

 

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Le GIMP collecte les adresses IP pour analyser l’utilisation faite de son site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonymes pour nous.

 

Respect de la Législation

Les utilisateurs du site grenoble-patinage.com sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

Les photographies sont la propriété du GIMP et de leurs auteurs respectifs.

La reproduction de tout ou partie de ce site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image etc...), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite du GIMP, en écrivant ou en envoyant un e-mail au responsable du site.

 

Liens Hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site grenoble-patinage.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, et expresse.

Toutefois, le GIMP n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, le GIMP ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site grenoble-patinage.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site grenoble-patinage.com sans l’autorisation écrite et préalable du GIMP . Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Responsable du site grenoble-patinage.com.

 

Mise à Jour des Mentions Légales

Le GIMP se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Mentions Légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Mentions Légales en vigueur.

 

Droit Applicable

Le droit applicable sur le site grenoble-patinage.com est le droit français. Pour tout litige il est fait attribution exclusive de compétence aux tribunaux compétents de Grenoble.